Quand le manager dérape

Tout responsable hiérarchique est tenu de garantir un environnement de travail respectueux et sécurisant. Lorsque cette exigence est méconnue, les conséquences peuvent être lourdes. C’est ce que rappelle la Cour de cassation, chambre sociale, dans un arrêt du 26 février 2025 (n° 22-23.703).

En l’espèce, un salarié de la société Traction Levage, en poste depuis près de vingt ans, a été licencié pour faute grave. Il occupait les fonctions de responsable d’agence et se voyait reprocher un comportement managérial dégradant : attitudes colériques, propos agressifs, climat relationnel détérioré, avec pour conséquence directe le départ ou la demande de mutation de plusieurs membres de son équipe.

La cour d’appel de Rennes avait toutefois considéré que le licenciement était dépourvu de cause réelle et sérieuse, estimant que l’employeur ne justifiait ni d’avertissements préalables, ni d’alerte de la médecine du travail, ni d’intervention de l’inspection du travail.

La Cour de cassation censure ce raisonnement. Elle rappelle que le comportement du salarié, tel que constaté par les juges du fond – à savoir une attitude lunatique, injustement menaçante, malsaine et agressive – était de nature à compromettre la santé mentale des subordonnés. Il constituait un manquement grave à l’obligation de sécurité prévue par l’article L. 4122-1 du Code du travail.

En conséquence, la Haute juridiction juge que ces faits rendaient impossible la poursuite du contrat de travail. Peu importe l’absence de sanction antérieure ou de signalement formel : l’obligation de préserver la santé des salariés s’impose à tous, et a fortiori à ceux qui exercent des fonctions d’encadrement.

Cet arrêt rappelle que l’exercice du pouvoir hiérarchique s’accompagne de devoirs stricts, notamment en matière de prévention des risques psychosociaux et que l’ancienneté ou l’absence d’antécédents disciplinaires ne sauraient justifier des dérives comportementales portant atteinte à l’intégrité morale des salariés.

Cette décision illustre l’exigence accrue de responsabilité pesant sur les managers dans la gestion des relations interpersonnelles au sein de l’entreprise.

Ainsi, la fonction managériale suppose non seulement des compétences techniques, mais aussi un comportement conforme aux principes fondamentaux du droit du travail. À défaut, l’entreprise peut est en droit de mettre fin immédiatement à la relation contractuelle.

Me Manuel Dambrin

30 avril 2025